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Article 1 - Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation et de vente ont pour objet de décrire le service proposé par l’Entreprise et de définir les conditions dans lesquelles peuvent l’utiliser les Adhérents. Toute demande d'accès au Service par l’Adhérent sera réputée constituer une acceptation inconditionnelle et sans réserve des présentes conditions générales d'utilisation et de vente. L’Adhérent dispose de la faculté de consulter et imprimer les présentes conditions directement sur le site www.okeys.fr appelé ci-après le « Site ».

Les présentes conditions générales d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées à tout moment par l'Entreprise. Les conditions générales applicables à chaque Adhérent sont celles en vigueur le jour de l’acceptation de celles-ci par ce dernier. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans les bases de données OKeys font foi concernant les dates des opérations réalisées par l’Adhérent.


 


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